Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°28414 Monastir ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 54·fr
    ...Objet de titre foncier n° 6394 Gabès. Mise à prix : Deux cent soi...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 53·fr
    ...En sa qualité de débitrice hypothécaire et saisie. Avocat poursui...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 29·fr
    ... avis au JORT, produire leurs titres de créances ou oppositions en...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 3·fr
    ...n° 941756, en sa qualité de débitrice principal. 2) Madame Leila ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 50·fr
    ...ne de forclusion produite ses titres de créance au greffe de tribu...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 6·fr
    ...isance; d) la prorogation des titres de navigation des navires tun...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 28·fr
    ...loracétanilide ou d'une 2,6-dinitroaniline. Le présent avis fera ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr
    ...- Quitus aux administrateurs au titre de leur gestion des exercice...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 24·fr
    ...00468408 a cédé à titre de donation à ses enfants à part égale Moh...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 36·fr
    ...oit 125/1350 parts revenant à titre de propriété à la partie saisi...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 20·fr
    ...dication du code et numéro du titre du commerce extérieur et du co...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 11·fr
    ...iété de la saisie, l'objet du Titre Foncier n°56407 Monastir. Le p...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 6·fr
    ...les décomptes de redevance au titre des conventions concernant l'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 40·fr
    ...Rue Mohamed Ben Kahla et le titre 150547 et au-delà rue Mohamed Be...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 38·fr
    ...numéro 02809979 a transféré à titre de donation de la rue de propr...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 30·fr
    ...ns ne pourront être aliénés à titre gratuit ou onéreux, grevés de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 7·fr
    ..., à la rencontre de l'Oued Khouitra et l'Oued El Meleh, la limite ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 15·fr
    ...6) Quitus aux administrateurs au titre de leur gestion pour l'exer...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°529774 Nabeul d...