Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 50·fr
    ...ON** Aux termes d'un procès-verbal de la réunion du Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 56·fr
    ...uila Mahdia inclus à l'espace urbain de la municipalité de Mahdia ...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 6·fr
    ...705 Mr Mohamed Ben Noureddine Arbaoui à loué à la STE KUIZANO TRAD...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 25·fr
    ...SFAX Suivant procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr
    ...III — Du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive du 7 a...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 28·fr
    ...1) Une maison ouvrant à l'Est sise Impasse de Rbat El Kenabsa Quar...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 32·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 5·fr
    ...- Nabeul; - Béni Khiar; - Korba; - Menzel Témime; - Kélibla; - El ...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 30·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 50·fr
    ... n°24 Rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord 1080 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 15·fr
    ...| | SOUSSI MOHAMED BEN | BOUDERBALA MED KARIM | BEN MESMIA ALI BE...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 40·fr
    ...e reliant Ghar El Melh et Tebourba, au Sud par le titre foncier 65...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 17·fr
    ...quotas et établira un procès verbal à cet effet. ## DECLARATION D...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 27·fr
    ...AVIS Huit ans après verbal de délibération en date du 30 octobre ...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...euble de 3541 m² sis à Erco, Jerba Midoun Médenine sur la route to...
  • Annonces Légales·2025 / N°161·page 4·fr
    ... la recette des finances de Djerba le 22/10/2025 sous N°25206891 q...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 60·fr
    ...en Vertu du procès verbal rédigé par Maître Négib Medine n° 7296 e...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 28·fr
    ...Juge Cantonal de Djerba. Conseiller à la Cour d'Appel de Sfax, M....
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 27·fr
    ...du contrat Maître Abdellatif Derbala, au bureau de la société, l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 37·fr
    ...nommé « Mahjouba X » situé à Korba, Rue Chedli Kallala dans une ci...