Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 14·fr
    ...L'immeuble nommé «Amira» objet du titre foncier n°24389 Ben Arous ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 92·fr
    # CHAPITRE II PRESCRIPTIONS CONCERNANT L'INSTALLATION D'ORGANES SP...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 19·fr
    ...27 Rue d'Iran Tunis, objet du titre foncier n°62920 Tunis dénommé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 36·fr
    ...des douanes peut autoriser, à titre exceptionnel, les fabrications...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 61·fr
    ...re confidentielle ou fourni à titre confidentiel aux fins de l'éva...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 13·fr
    ... nom de (chichkhane) objet du titre foncier n° 132489. L'acte de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 28·fr
    ...otalité d'un jardin (objet du titre foncier dénommé Mabrouka El Ay...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 37·fr
    ...e 182 mètres carrés, objet du titre foncier n° 2.436 composé d'un ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 47·fr
    ...m² dans la propriété objet du Titre Foncier n° 26787 Tunis S2 déno...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 53·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe de tribu...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 25·fr
    ...la totalité du titre foncier n°35656 s2 d'une superficie de 160 m²...
  • Journal Officiel·1995 / N°084·page 6·fr
    ... plaque sont les nom, prénom, titres, numéro de téléphone et horai...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 37·fr
    ... créancier hypothécaire) 2) Débitrice principal : Société FRUIT CE...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 10·fr
    ...La propriété dénommée «Yasmine» objet du titre foncier n°39687 Sfa...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 2·fr
    ... terrain nu sous le numéro du titre foncier 82840, situé à la cité...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 44·fr
    ...sage privé faisant l'objet du titre foncier n° 31242 Sfax d'une su...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 32·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances à son Bureau sis ...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 10·fr
    ...t 1992 au 31 mai 1993 et ce à titre de régularisation. # MINISTER...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 13·fr
    ...deux premiers sera chargé d'arbitrer. La cessation de service pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 35·fr
    ...tion au gérant de fusion de 3 titres fonciers Société «Polycliniq...