Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 61·fr
    ...'une zone unique de transport urbain peuvent être remplacées par d...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès verbal d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 31·fr
    ...him l'Huissier de justice à Djerba sous n° 007418 en date du 2/12/...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 27·fr
    ... 26 mars 1980 dont le procès-verbal est enregistré à Tunis le 9 ma...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 53·fr
    ...meuble est situé dans un zone urbaine à forte densité, proche des ...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 31·fr
    ...nommé « Tabassi » situé à Tabourba - Sidi Tabessi gouvernorat de M...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr
    ...t de Bizerte, suivant procès-verbal établi par l'huissier notaire ...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 24·fr
    ...3 - Du procès-verbal d'une délibération prise le 23 septembre 1983...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 19·fr
    ...Rue Zohra Faiza Immeuble BH ASSURANCE Centre urbain nord - 1082 Tu...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 14·fr
    ...ns de Fer Tunisiens à Sauk-El-Arba; Amor ben Mohamed ben Ali, aid...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 3·fr
    ...r l'Oued Souhil dans une zone urbaine et objet du plan d'aménageme...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès-verbal d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 22·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 22·fr
    ...- Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 54·fr
    ..., el Mida, Menzel Témime zone urbaine. 5/ Mise à prix : Commis pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 9·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux signés par tous les membres. ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 134·fr
    ...aire Kheireddine Ettounsi à Djerba | 287 000 | 33 000 | 320 000 | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 2·fr
    ..., portant extension du réseau urbain de distribution d'eau potable...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bachraoui Abdelmajid, adjoin...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 33·fr
    ...Gérant Au terme d'un procès verbal de délibération des associés, ...