...s aux dispositions du présent titre. N'est pas recevable toute act...

... superficie de 762m² objet du titre foncier n° 38601 Sfax dénommé ...

... pain, exploiter en partie du titre foncier n° 21440 Bizerte, sis ...

...La société Anagata SPRL, représentée par Monsieur Dimitri Verboome...

...lé dénommé «Tarraga» objet de titre foncier n° 45.411 Monastir for...

...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°13602 Sfax dénomm...

...ux créances de l'État dues au titre des amendes et condamnations p...

...ravaux dirigés, prévus aux chapitres II et III du décret n° 84-439...

...ième parcelle n° 3 du plan du titre et du côté ouest un terrain re...

...e l'Etat envers la société au titre des crédits publics étrangers ...

...- Le titre du décret n° 88-188 du 11 février 1988, réglementant le...

...892/12500 parts dans l'indivision objet du titre foncier n°52188 T...

...el Ben Salah Mokhtar a cédé à titre de donation à son fils Mohamed...

...## CHAPITRE III ## De l'Institut National de la Normalisation et ...

...né comme ci-dessus indiqué au titre de réserves légales. Ce prélèv...

...Amina Bent Salah Ben Hbib Makni Epouse Ben Ramdhane (débitrice hyp...

...0 | 10 192 000 | | 577 | CHAPITRE 25 : MINISTERE DE L'EDUCATION ...

...élégation Béja Nord) objet du titre foncier n° 10368 Béja dénommé ...

...ben M'hamed El Allouase et le titre 122.234. Au Sud-Ouest : Moham...

...Titre Foncier N° 2 (S.2) 2ème Parcelle : Au Nord-Est : Parcelle 1...