Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 24·fr
    ...Tout créancier éventuel est invité de produire ses titres de créan...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 62·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 33·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-539 --- **ETUDE DE MAITRE SAID...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article Premier. — Les Agen...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 38·fr
    ...a propriété agricole objet du titre foncier n°38368 Ben Arous déno...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 29·fr
    ...Consiste en 2004,165 parts indivis dans le titre foncier n°577612 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 40·fr
    ...Le prix de vente est consigné chez Maitre Houda Taktak Zweri et le...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 26·fr
    ...eux premiers, sera chargé d'arbitrer. La cessation de service du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 17·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 51·fr
    ...TITRE PREMIER Dispositions générales Article premier. - Le contr...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 7·fr
    ...Aabidi cin 00723219 a cédé un titre de donation de la totalité du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 3·fr
    ...Titre exécutoire : En exécution de la décision de la cour d'appel ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr
    ...u Sud par des constructions limitrophes à l'est elle donne sur la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 16·fr
    ... demeurant à Tunis, 4, rue du Citron, a demandé l'immatriculation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 84393/124957 T...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 40·fr
    ...s à sa propre gestion au même titre il est seul responsable des im...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 32·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 12587 Kairouan dénommé «el.mrigb» ...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 29·fr
    ...- La totalité de l'immeuble dénommé Radhia objet du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 5·fr
    ...TITRE PREMIER REGIME DE L'AUTORISATION Art. 2. — La demande d'au...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 4·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II ; Vu l'arrêté en date du 1...