Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 28·fr
    ...2/ Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 9 no...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 43·fr
    ...Mateur (Tunisie) AVIS DE DISSOLUTION D'un procès-verbal daté à P...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 39·fr
    ...1er août 1973 et dont procès-verbal est enregistré à Sfax le 28 ao...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 20·fr
    ...son article 3; Vu le procès-verbal en date du 26 octobre 1973 de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 26·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 5·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 17·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ...e à Soliman - Nabeul, en zone urbaine, avec toutes les commodités....
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 23·fr
    ...ON ANTICIPEE Suivant Procès Verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 25·fr
    ...cile élu (désigné par procès verbal de signification sous le n°850...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 48·fr
    ...e du 16/01/2013 selon procès verbal n° 1133 Page 3320 Journal Off...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ...association Selon le procès-verbal de constat de la part de Monsi...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 12·fr
    ...ont consignés dans un procès verbal. Art. 12. — Un jury ne peut f...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 37·fr
    ...« l'étoile du nord» - Bloc B - Centre urbain nord - 1004 Tunis. P...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 25·fr
    ...t d'audit et tous les procès-verbaux des réunions de travail organ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 20·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal sus-visé ont été déposés au Gref...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 24·fr
    ...2 exemplaires du procès-verbal des délibérations de l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 33·fr
    ...1) Le siège social a été transféré de Mahboubine, Djerba au 61, Av...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Damak Abdallah Adjoint...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 46·fr
    ...e qualité en vertu du Procès Verbal du Conseil d'Administration ré...