Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr
    ...ulé dénommé «CHRIFA» objet de titre foncier numéro 6341 Jendouba s...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr
    ...rficie de 3 ha appartenant au titre foncier n° 36563 sis à l'Imada...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ...s de commerce et d'industrie Titre I Les membres du comité Arti...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 43·fr
    ...riels visés par le présent chapitre doivent être repliées, en cour...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 4·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 70·fr
    ...## CHAPITRE II ## ORGANISATION FINANCIERE Art. 7. - Le directeur...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 22·fr
    ...A titre d'exemple, les coentrepreneurs peuvent transférer un actif...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 8·fr
    ...Habib Bourguiba et place 3 Aout Monastir, Maitre Yassine BOUDRIGA ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II ## MESURES PRÉVENTIVES ### Article 5 Politiques ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 10·fr
    ...Les différents internationaux; procédures politiques, arbitrage, j...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 49·fr
    ...En tant que débitrice principale. 2 - Nasseur Ben Béchir Fitnessi...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 51·fr
    ...ire au greffe du tribunal ses titres de créances dans un délai de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 32·fr
    ...enue Habib Bourguiba objet du titre foncier n° 17.005 composé de d...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 41·fr
    ...deux contrats de vente sur le titre foncier n° 54271 Tunis, sis à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 37·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet de Maitre Mariem El...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 34·fr
    ...– L'autorisation est octroyée à titre personnel pour une période d...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 23·fr
    ...NAGUASTOPOULOS JEAN INE VVE | SITRUCK MAURICE POIE | BACH GERARD E...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 19·fr
    ...quittance 10980) la société Tunitricot SARL, a loué la société GAM...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 2·fr
    ...de la vieille Tunis, objet du titre foncier n° 54934 consistant en...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 2·fr
    ...elle des fonds sont versés, à titre d'épargne, dans un bureau de p...