Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 14·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 13·fr
    ...ude feront l'objet de procès-verbaux Article 21. - En cas d'absen...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 48·fr
    ...r Elkefi demeurant à la Cité Ourbata Leguettar Gafsa a vendu à mon...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 5·fr
    ...f de service de l'aménagement urbain et des études à la direction ...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 40·fr
    ...e de l'environnement Midoun Djerba, à Mr Ettwil Abderrazak Ben Tah...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 7·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 53·fr
    ...EMENT DU GERANT D'un procès-verbal de réunion des associés de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 25·fr
    ...- 2 copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 15·fr
    ...li, Gabès, Médenine, Zarzis, Jerba (Houmet Souk, Ajim et Midoune),...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 10·fr
    ...ouest) Sfax, qui est une zone urbaine résidentielle, symbolisée Uc...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 12·fr
    ... Boulevard de la terre Centre Urbain Nord, avocate élue Maître Haj...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 32·fr
    ... Eljazira Tunis selon procès-verbal de domiciliation n° 45141 du 8...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 9·fr
    ... date de signature du procès-verbal prévu à l'article 4 du présent...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 11·fr
    ...ua Rawed Ariana dans une zone urbaine équipée de réseau d'électric...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 19·fr
    ...ard Beji Caid Essebsi, Centre Urbain Nord - 1082 Tunis ayant son d...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 49·fr
    ...BEN AHMED | CIN | xxxx498 BOUDERBALA FETHI B SALEM | | CIN | xxx...
  • Annonces Légales·2004 / N°021·page 4·fr
    ... et ses créanciers un procès verbal sous le n° 5/2003 par devant l...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 17·fr
    ...anvier 1965 Ahmed ben Salem Ghorbal, à compter du 1er janvier 1965...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 25·fr
    ...2009B00600SRLB2 ## Procès verbal de l'assemblée générale extraord...