Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 53·fr
    ...49,25 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 1217...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 9·fr
    ...## CHAPITRE 6 ## DESPOSITIONS TRANSITOIRES ART. 54. — Les exploit...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 44·fr
    ...ituant à cité Hached Siliana, titre foncier n° 2363 Siliana. 5- La...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 15·fr
    ...Les créanciers éventuels doivent présenter leurs titres de créance...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 40·fr
    ...La totalité d'un terrain objet du titre foncier n° 11936 Médenine ...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 12·fr
    ...e stockage inférieure à 45000 litres pour tous produits. - les con...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 6·fr
    ...Les parts font objet du titre foncier dénommé «Mounir Ben Habib Be...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises (800/2734) dans le titre foncier n...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 12·fr
    ...## CHAPITRE III ### Des épreuves ART. 12. — La durée et les coef...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 37·fr
    ...Toute la parcelle objet du titre foncier n° 26686 Ben Arous dénomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 13·fr
    ...Toutefois, à titre de règlement intérieur et sans que cette limita...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 27·fr
    ...Le Titre Foncier N° 4958. Au Nord : La réquisition N° 28613. Au Su...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 32·fr
    ...Le Titre Foncier N° 25264. A l’Ouest : Mohamed Ben Ali El Haffian...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 27·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 28·fr
    ...10 % au Conseil d'Administration et 90 % aux actionnaires à titre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 17·fr
    ...its touristiques, la vente de titres de transport aériens, terrest...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 4·fr
    ...r les mines, et notamment son titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 19·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire décide d'allouer à titre de jetons ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 74·fr
    ...Toute personne ayant un droit réel sur le titre foncier n°45 Gabès...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 13·fr
    ... une opération de réception à titre isolé par les services régiona...