Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...isie immobilière en date du 16 octobre mille neuf cent soixante se...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...e en conformité du décret du 6 octobre 1955 (18 safar 1375). **AR...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Octobre 1957 267...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...r du 26 septembre 1986 et du 6 octobre 1986, respectivement, et ju...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ... mars 1948, 25 août 1950 et 10 octobre 1955, par les propriétaires...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 10·fr
    ...ux dispositions du décret du 6 octobre 1955. Les règlements et le...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr
    ...### Octroi de la Garantie de l'Etat Art. 16. — Le montant total d...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 9·fr
    ... la République Tunisienne du 6 octobre 1961. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr
    ...L'année sociale commence le 1er octobre et finit le 30 septembre. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 5·fr
    ...A la date du 14 octobre 1957, le sieur Ammar ben Mohamed ben Hasse...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 28·fr
    ...privés, en date à Sousse du 20 octobre 1954, enregistré à Sousse l...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 33·fr
    ...e de Tunisie pour l'étude et l'octroi des titres de commerce extér...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 18·fr
    ...Pour les autorisations octroyées sur des distances inférieures ou ...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 16·fr
    ...Brevet belge du 7 octobre 1970 sous le N° 757 161. Cette inventio...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...La vente aura lieu le samedi 15 octobre 1960, à 9 heures du matin ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...s de Tunis en date du samedi 8 octobre 1960, et après délibération...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 16·fr
    ...L'adjudication aura lieu le Mardi 20 Octobre 1959, à cent heures d...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 8·fr
    2542 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 26 Octobre 197...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 19·fr
    ...Cette déclaration devra parvenir pour le 31 octobre 1962, au plus ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 21·fr
    ... (Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) #...