Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 11·fr
    ... reconventionnelle formulée à titre mclk par les opposants Aïcha, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 17·fr
    ...rant démissionnaire quitus au titre de sa gestion; — Monsieur Moha...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 41·fr
    ...Ayant perdu le titre de propriété et désirant en établir un autre,...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 9·fr
    ...Par le titre foncier 3.308, une place publique et la propriété de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 4·fr
    ...## CHAPITRE I ### Organisation administrative Article Premier. —...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 4·fr
    ...Chapitre 1er. — Organisation administrative Article Premier. — Le...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 43·fr
    ...Un immeuble immatriculé au titre foncier sous le n°1789 Jendouba a...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 60·fr
    ...Le titre est grevé des charges suivantes : - Une hypothèque volon...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 61·fr
    ...1) Mme Leila Bent Mohamed Kammoun épouse Ali Essefi (débitrice), t...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 9·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Contrôle et sanctions Art. 16 - L'activité des...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr
    ...La totalité des 54000/124000 parts indivises du titre foncier n° 0...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 7·fr
    ...175 parts de l'ensemble des 9555 parts objet de titre foncier 2148...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 10·fr
    ...ononcées lors du concours sur titre. Dix emplois vacants seront m...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 4·fr
    ...es ou étranger, - La vente de titres de transport et le transport ...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 37·fr
    titre foncier n° 522277 Nabeul dénommée « ADNANE et AHMED » consis...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 7·fr
    ...## TITRE II ## Les Services Extérieurs des Impôts Art. 6. — Les ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 7·fr
    ...## CHAPITRE IV. ## DES INGENIEURS ADJOINTS ## DES TELECOMMUNICAT...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 29·fr
    ...rer la gestion des crédits du titre I et du fonds de concours qui ...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 44·fr
    ...Cette annonce est publiée au journal Alchourouk titre du 27/11/201...