Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 6·fr
    ...iel de Maintenance "C.O.C.E.A DITRIBUTION" identifiant unique 0960...
  • Annonces Légales·2004 / N°021·page 3·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie dénomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ... nom « Villa Marie » objet du Titre Foncier N° 85.284 d'une superf...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 57·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres soit les attestations d'immob...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 42·fr
    ...« Afraçois Hrairia » objet du titre foncier n° 56719 Tunis sis dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 32·fr
    ...un terrain nu sise à la GP 15 Gabès, objet de titre foncier n° 200...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 48·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance avec un bordereau ...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...er, sont tenus de déposer les titres cinq jours au moins avant la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 137·fr
    ...Les créanciers doivent produire leurs titres de créances dans les ...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 49·fr
    ...Toute opposition doit se faire entre les mains de Maitre Azlouk Ra...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 42·fr
    ...9 ares 95 centiares, objet du titre foncier n°61873 Sidi Bouzid, s...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 19·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 17·fr
    ...oute cession ayant trait à un titre d'hydrocarbures, doivent être ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 57·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 5·fr
    ...2 Madame Saida Zeid a cédé au titre d'une vente à Madame Nesrin Ma...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 27·fr
    ...re agricole faisant partie du titre foncier n° 125124, classée en ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 13·fr
    ...Citrons, Abricots séchés. Céréales y compris orge, sons et remoula...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 27·fr
    ...Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créance ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 6·fr
    ...- Faire organiser, à titre d'intermédiaires, des séjours touristiq...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 42·fr
    ...5°) Nonmination des nouveaux membres (Article 32, Chapitre I). N....