Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 5·fr
    ...Bouderbah Béchir, bach-chacch à la Justice, société sous le numéro...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 16·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 8·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 43·fr
    ... Houmet Tzadine Afar Midoun Djerba délimité du côté sud au long de...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 12·fr
    ...uméro 05254512, domicilié à Djerba Midoun, gouvernorat de Médenine...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 46·fr
    ...omité, il établit les procès-verbaux, en transmet des exemplaires ...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 5·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 21·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 45·fr
    ...La signification dudit jugement est faite par le procès-verbal n° ...
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 9·fr
    ...- Réponse à une perturbation, analyse fréquentielle, diagrammes de...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 37·fr
    ...à la banlieue de la ville de Korba, représentant un terrain agrico...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 3·fr
    ...Un exemplaire du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 9·fr
    ...ication du plan d'aménagement urbain. La superficie de la parcell...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 20·fr
    ...REDINE BOUTRIF Commerçant à Korba. Date de cessation 12 juillet 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Ezedine Bougri...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 32·fr
    ...Le Président de la Commune de Korba a l'honneur de porter à la con...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 9·fr
    Conformément aux dispositions de l'article 9 du code de l'urbanism...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 23·fr
    ...106178-60 En vertu du procès verbal du conseil d'administration e...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ...- Les avis de la commission sont consignés dans des procès verbaux...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 4·fr
    ...é nationale de transport interurbain au conseil d'administration d...