Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 5·fr
    ...9-409 du 31 mars 1989.** Les magistrats dont les noms suivent son...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 36·fr
    ...i Wassila, aVocate à Monastir, agissant pour le compte de ses clie...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 47·fr
    ...itre foncier n°524129 Nabeul s'agissant d'une maison moderne situé...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 7·fr
    ...0112966V, agissant en sa qualité personnelle et pour le compte des...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 40·fr
    ...igent son intervention qu'il s'agisse de réparations urgentes, de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ... avec des locaux commerciaux s'agissant d'un café d'une boutique e...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 7·fr
    ...s (en sa qualité de créancier gagiste). 2/ La débitrice assignée ...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 9·fr
    ...gardien à la Compagnie du Gaz, agissant en qualité de mandataire, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 12·fr
    ...Monsieur le chef du contentieux de l'État agissant pour le compte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 48·fr
    ...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 31·fr
    ...Le Conseil d'Administration agissant en vertu de l'autorisation qu...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 57·fr
    ...que Monsieur Abdellatif Zayani agissant pour le compte de la socié...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    ...Dans tous les cas, le magistrat siégeant à une chambre de cassatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr
    ...d'État au Plan et aux Finances agissant au nom et pour le compte d...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 28·fr
    ...Pour le compte du chef du contentieux de l'État agissant pour le c...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 3·fr
    ...— Le Ministre des Finances agissant pour le compte de l'Etat est a...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr
    ...2 - Une superficie de 180 hectares 180.00.0 s'agissant d'une terre...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr
    ... à l'avenue Mohamed V - Tunis, agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 45·fr
    ...s - 26, avenue Habib Bourguiba agissant pour son compte sollicite ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr
    ...le Secrétaire d'État aux Finances et au Commerce, agissant au nom ...