11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1989 / N°026·page 5·fr...9-409 du 31 mars 1989.** Les magistrats dont les noms suivent son...
- Annonces Légales·2015 / N°085·page 36·fr...i Wassila, aVocate à Monastir, agissant pour le compte de ses clie...
- Annonces Légales·2019 / N°017·page 47·fr...itre foncier n°524129 Nabeul s'agissant d'une maison moderne situé...
- Annonces Légales·2023 / N°068·page 7·fr...0112966V, agissant en sa qualité personnelle et pour le compte des...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 40·fr...igent son intervention qu'il s'agisse de réparations urgentes, de ...
- Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr... avec des locaux commerciaux s'agissant d'un café d'une boutique e...
- Annonces Légales·2022 / N°141·page 7·fr...s (en sa qualité de créancier gagiste). 2/ La débitrice assignée ...
- Journal Officiel·1962 / N°006·page 9·fr...gardien à la Compagnie du Gaz, agissant en qualité de mandataire, ...
- Journal Officiel·1982 / N°036·page 12·fr...Monsieur le chef du contentieux de l'État agissant pour le compte ...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 48·fr...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 31·fr...Le Conseil d'Administration agissant en vertu de l'autorisation qu...
- Annonces Légales·2014 / N°048·page 57·fr...que Monsieur Abdellatif Zayani agissant pour le compte de la socié...
- Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr...Dans tous les cas, le magistrat siégeant à une chambre de cassatio...
- Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr...d'État au Plan et aux Finances agissant au nom et pour le compte d...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 28·fr...Pour le compte du chef du contentieux de l'État agissant pour le c...
- Journal Officiel·1973 / N°039·page 3·fr...— Le Ministre des Finances agissant pour le compte de l'Etat est a...
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr...2 - Une superficie de 180 hectares 180.00.0 s'agissant d'une terre...
- Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr... à l'avenue Mohamed V - Tunis, agissant en qualité de créancier hy...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 45·fr...s - 26, avenue Habib Bourguiba agissant pour son compte sollicite ...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr...le Secrétaire d'État aux Finances et au Commerce, agissant au nom ...