Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 25·fr
    ... et complété, et notamment son article 16; Vu le décret n° 77-643...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 12·fr
    ...r une largeur de 20 mètres de part et d'autre de l'axe actuel de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 22·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions des articles 4, 6 et 8 du décret...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 25·fr
    Vu le décret n° 2006-1160 du 13 avril 2006, portant statut particu...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 22·fr
    ...— Mr Abdelhamid El Mehdoui 1.700 parts — Mr Habib Bannour 1.700 pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 10·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcte...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 20·fr
    ...Le ministre du commerce et de l'artisanat Bechir Zaâfouri Vu Le C...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 8·fr
    ...- Département des sciences économiques ; - Département des science...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 3·fr
    ...oraires de la catégorie "B" appartenant au ministère dans le grade...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 13·fr
    ...- Le crédit prévu à l'article 20 du décret n° 93-2333, ci-dessus v...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 2·fr
    ...**ART. 6.** — Les décrets prévus par l'alinéa 3 de l'article premi...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 6·fr
    ...# ARTICLE PREMIER Les deux Parties expriment leur désir sincère d...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 9·fr
    Désignation des parts mises en vente : Le bien immobilier dans le...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 7·fr
    ...Les statuts particuliers, prévus à l'article 12 ci-dessus, détermi...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 22·fr
    ...Pour participer à l'enchère il faut engager un avocat inscrit à la...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 8·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 3 du décret susvisé...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 22·fr
    ...Ce relevé doit être signé par le chef de département 3) une amplia...
  • Annonces Légales·2019 / N°095·page 15·fr
    - Partie (H) (I) : Espace vert et une partie de la piscine extérie...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 17·fr
    ...1) 1200 parts pour Med Chabbah, 2) 400 parts pour Zoubair Chabbah,...