Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 29·fr
    ...18 - La commission prend ses décisions à la majorité des membres, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix des me...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 27·fr
    ...Une commission dont la composition est fixée par décision du minis...
  • Annonces Légales·2011 / N°074·page 19·fr
    ...B3100496 En vertu d'une décision de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 24·fr
    ...6 - Les décisions définitives concernant la délimitation sont pris...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 17·fr
    ...D du 21 juillet 2020 et à la décision de réforme en date du 26 avr...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 2·fr
    ...selon décision de l'AGO et des statuts. --- 15. Nom et local de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 16·fr
    ...isations qui sont prises par décision du chef du gouvernement aprè...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 34·fr
    ...Par décision des associés. Deux exemplaires des présentes ont été...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 39·fr
    ...Ces résolutions ont été approuvées par décision de la Municipalité...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 22·fr
    ...Les associés ont pris la décision suivante : - La dissolution déf...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 40·fr
    ...0888305W Suivant la décision émanant du Tribunal de Première Inst...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 45·fr
    ...des décisions de l'associé unique gérant du 31/5/2018 enregistré à...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 19·fr
    ...rne, selon des instructions précises écrites. La validation biolo...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...Doit pouvoir employer ces cisailles, des poinçonneuses des perceus...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 52·fr
    ...Tunis 33.317 Suivant décision de l'assemblée générale ordinaire d...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 18·fr
    ...— Sont approuvées les décisions de la Commission Régionale de déli...
  • Annonces Légales·2014 / N°082·page 4·fr
    ...Rue de Japon tour narcisse bureau 3.3 Montplaisir Tunis, Capital ...
  • Journal Officiel·2020 / N°027·page 16·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...