Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 41·fr
    ...Mise à prix pour les immeubles saisis : Pour l'immeuble en entier...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 12·fr
    ...Mise à prix globale : la mise à prix totale du terrain est fixée à...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 13·fr
    ...Mademoiselle Olfa Chahbi, conseiller des services publics, est cha...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 8·fr
    ...Mise à Prix : la mise à prix - après la réduction de 40 % - est fi...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 45·fr
    ...### Article 304 1- Lorsque les marchandises saisies ne sont pas pr...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...V- Mise à prix : La mise à prix : de l'immeuble mis en vente aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 10·fr
    ...Mise à prix de l'immobilier mis en vente : La mise à prix de l'imm...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 54·fr
    ...Exercice du transport international de marchandises pour le compte...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 55·fr
    ...Instaurer une relation entre l'entreprise éducative et l'environne...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 45·fr
    ...Mise à prix : Suite à la baisse légale décidée par le tribunal une...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 16·fr
    ...B187881996, sise à Tunis 72/70, avenue Habib Bourguiba. La partie...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 39·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est de l'ordre de 18714,275 dinars ou...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 14·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée après remise de 40% à : 387...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 40·fr
    ...Mise à prix : 478.626d,250 frais en sus. Date et lieu de la vente...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 5·fr
    ...A défaut d'approbation, les délibérations prises et les actes acco...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 20·fr
    ...L'agrément des entreprises classées dans la catégorie une (1), tel...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 46·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée pour la totalité du quart...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 64·fr
    ...La mise à prix : La mise à prix est déterminée pour l'enchère dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 46·fr
    ...Mise à prix : Pour le 1er immeuble : 31.650,000D. Pour le 2ème im...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 4·fr
    ...- Au sens de la présente loi, est considérée entreprise de métier,...