Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2022 / N°140·page 4·fr
    ...9 - Il est créé auprès de la Fondation une commission médicale com...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 58·fr
    ...- Lecture des rapports général et spécial du commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 51·fr
    ...3°) Rapport du Commissaire aux Comptes sur le Bilan d'Inventaire d...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 53·fr
    ...2- Lecture des rapports du commissaire aux comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 81·fr
    ...3° Nomination d'un ou de plusieurs Commissaires aux Comptes et fix...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 14·fr
    ...— Sont soumises aux dispositions de la loi n° 64-28 du 4 juin 1964...
  • Annonces Légales·2026 / N°077·page 9·fr
    ...- Mise à prix : La mise à prix est fixée à la somme de 80 040 D 00...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 12·fr
    ...8.** — La demande de réception à titre isolé est soumise aux mêmes...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 33·fr
    ...- Mise à jour des parts sociales. - Augmentation du capital social...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 21·fr
    ... Amor Ben Messaoud Ben Mohamed Missaoui 2) Son frère germain Mohse...
  • Journal Officiel·2007 / N°077·page 16·fr
    ...#### b) options organes de transmission : - les types de composit...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 19·fr
    ...Un prospectus d'émission et d'admission au marché obligataire de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 5·fr
    ...émis en son nom par la Banque Centrale de Tunisie. **Art. 2.** — ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 64·fr
    ...- Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Compt...
  • Annonces Légales·2022 / N°078·page 10·fr
    ...Tous les documents afférents à cette assemblée sont mis à la dispo...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 18·fr
    ...Nomination d'un commissaire aux comptes de la Société; 9. Pouvoir ...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 18·fr
    ...La commission se prononce sur le ou les cas qui lui sont soumis da...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 15·fr
    ...2) Lecture des rapports général et spécial du commissaire aux comp...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 20·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera admise. Application de...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 58·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes de la société. -...