Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 15·fr
    Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts enregistré à la R.F de...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 122·fr
    ...La Pêche et l'Aquaculture Objet de la prestation : Brevet de patro...
  • Journal Officiel·2024 / N°041·page 4·fr
    ... 95-46 du 15 mai 1995, portant statut général des agents des douan...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 3·fr
    ...Il a été établi les statuts d'une société à responsabilité limitée...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 28·fr
    ...1- L'approbation de modifications et harmonisation de statut. 201...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 24·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. - de prolonger...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 70·fr
    ...Modification et mise à jour des statuts de la MEDTECH. 5. Pouvoirs...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 31·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° : SDCE03260V du 25 décembre...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 6·fr
    ...2004T0379SRLB2 Mise en conformité des statuts Société AFRIMEX S...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 6·fr
    ...2006G01974SRLB1 --- Constitution d'une SARL Suivant statut en d...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 2·fr
    ...Vu la loi N° 60-11 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 16·fr
    ...Suivant statut, enregistré à la recette des finances Cité Riadh à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 38·fr
    ...Gérant statutaire : Mme Chehidi Soufia est nommé gérante statutair...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 6·fr
    ...1429951/A/A/M/000 Suivant statut enregistré à la recette de l'enre...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 5·fr
    ...2015G00481SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statut du 6/2/20...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 170·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 162·fr
    | Lieu d’obtention de la prestation | | --- | | Service : Direc...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 8·fr
    ...2004G2023SANB2 Mise à jour des statuts Société Saphir Palace Su...