16 293 résultats pour ""trésor""
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- Journal Officiel·1990 / N°086·page 91·fr...D financés en totalité par le trésor et compte tenu de 530 000 D p...
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- Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr...8.** — Il est institué dans les écritures hors budget du Trésorier...
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- Journal Officiel·1986 / N°078·page 22·fr...| | | 51-01 | Bénéfices de trésorerie : intérêts et revenus div...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 18·fr... remboursement se feront à la trésorerie générale de Tunisie, aux ...
- Annonces Légales·2022 / N°109·page 16·fr...urnom de Madame Naama Belayba trésorière du bureau du syndic ennes...
- Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr... dépenses du fonds spécial du trésor intitulé « fonds de la garant...
- Journal Officiel·2017 / N°103·page 2·fr... de change 4544 Nomination de trésoriers régionaux des finances 45...
- Annonces Légales·2009 / N°092·page 41·fr... résultat, l'état des flux de trésorerie, le tableau des engagemen...
- Journal Officiel·2025 / N°050·page 24·fr...tat, au moyen d'une avance au Trésor en vertu des dispositions de ...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 26·fr...ab Zarkouna. Trésorier : Mohamed Zarkouna. Trésorier adjoint : M...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr...d EL KHOMSI, Trésorier Général, Khemais LARBI, Trésorier Adjoint, ...
- Journal Officiel·1993 / N°100·page 183·fr...que (Subventions aux Fonds du Trésor). | 250 000 | | 70 | Interv...
- Journal Officiel·1966 / N°001·page 15·fr...dressés par les comptables du Trésor aux redevables ainsi que des ...
- Journal Officiel·2017 / N°035·page 29·fr...La BCT ne publie pas un état de flux de trésorerie. Ce dernier n'a...
- Journal Officiel·2018 / N°027·page 18·fr...tat, au moyen d'une avance au Trésor. Ainsi, ces souscriptions app...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 4·fr...r contre-valeur est versée au Trésor. ART. 38. — La contrefaçon, ...