Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 8·fr
    ...janvier 1962, suivant procès-verbal dressé par Maître Ahmed Saldan...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 12·fr
    ...M050685 et suivant le procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 37·fr
    ...ital Aux termes d'un procès verbal d'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 32·fr
    ...Ghar Ed-Dherbane. A l'Ouest : Ardh Moktalab Djelassi.
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 30·fr
    ...é industrielle sise à la zone urbaine de Ksar Hellel sur la route ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 7·fr
    ... du 1ᵉʳ septembre 1964 Sadek Dorbaz, à compter du 1ᵉʳ septembre 19...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 37·fr
    ...Le procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire a été enre...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 34·fr
    ... Domaied, suivant son procès-verbal n° 816 en date du 1er octobre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 54·fr
    ...au 24 Rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord - 1080 Tunis. 2- Partie...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 3·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme et notamment son article 3...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 103·fr
    ...AMED RACHED | CHERNI WARDI | HARBAOUI AYA | AZOUZ MOHAMED FETHI |...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 61·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Abdelhamid Agent...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 15·fr
    ...ués consigné, dans le procès-verbal de sa réunion du 11 juillet 19...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 33·fr
    ...Le jury du concours constate dans le procès-verbal de ses délibéra...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 14·fr
    ...me étage, Bureau n°11, Centre Urbain Nord Tunis, Immeubles saisis...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 6·fr
    ... des finances à Houmet Souk Djerba le 16 juin 2022 sous le numéro ...
  • Annonces Légales·2025 / N°065·page 7·fr
    ... SAJIA | | HAOUIDI SALEM | HARBAOUI KHADIJA | HARZALLAH HAOUA | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 23·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 4·fr
    ...moharem 1356); Vu le procès-verbal de la Commission d'enquête du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 7·fr
    ...— Rédaction d'un procès-verbal d'exécution de jugement. 3. — Quest...