Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 17·fr
    ...Il s'agit de 29/232 parts indivises de la propriété objet du titre...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 22·fr
    ...e l'Etat, l'immeuble objet du titre foncier n° 42225 Tunis S2 sis ...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 5·fr
    ...erce de l'hôtel ainsi que ses titres fonciers. A cet effet, l'AGO...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 10·fr
    ...— A titre exceptionnel et transitoire et jusqu'au 31 décembre 1965...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 48·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble objet du titre foncier n° 1148 Sfax dénom...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr
    ...ées par les bénéficiaires des titres d'importation. # PROTECTION ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 31·fr
    ...ement définitif, dix dinars à titre d'honoraires d'avocat, 0.317 d...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 28·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 10·fr
    ...— A titre transitoire, les instructeurs et instructrices technique...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 32·fr
    ...n Haïsen Boukhba, tunisien, monitrier, demeurant à la Manouba, n'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 49·fr
    ...consistant en l'entier immeuble objet du titre foncier n° 1556 Kéb...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 26·fr
    ...Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créance ...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 17·fr
    ...1) le transfert de siège social au 03 Rue Kenitra Appart C5 Tunis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 17·fr
    ... effectué des souscriptions à titre réductible, et dans la limite ...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 26·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exercic...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 10·fr
    ...CHAPITRE 3 SAISIES DES AERONEFS CIVILS SECTION 1 SAISIE CONSERVAT...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 3·fr
    ...ormes, n° 1 et n° 2, objet du titre foncier n° 83 - Kairouan, de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 12·fr
    ...1/ La nomination de Monsieur Zaâbi Mohamed Ben Lazher à titre Pag...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 26·fr
    ...r Najjar Mohamed Néjib loue à titre de location gérance à Monsieur...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 70·fr
    ...C'est l'immeuble dénommé "Salha 240", objet du titre foncier n° 29...