Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 22·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 18·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 31·fr
    ...ables et registres de procès verbaux et les bordereaux bancaires. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 138·fr
    ... des Etudes Téchnologiques à Jerba | 230.000 | 65.000 | 295.000 | ...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Ben Romdane, Hamda Adjoint T...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 10·fr
    ...tation du Capital Du procès Verbal de l’Assemblée Générale Extrao...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 54·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    ...dit «Dar El Alia» par procès-verbal n°32961 du 21/9/2010 (Volume S...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 46·fr
    ...le 27/02/2012 suivant procès verbal n° 6864. 2012T01721VEPA2 ## ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...igueur, au profit des agents verbalisateurs sur les montants des c...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 41·fr
    ...1) Bouderbala Souad veuve Hassen Cherni demeurant au 10 avenue de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 8·fr
    ...Monsieur Mohamed Harbaoui, est chargé des fonctions de directeur g...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 5·fr
    ...1069075A Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ...des plantations de figues de barbarie et de plantes épineuses. La...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 13·fr
    ...L'assemblée est réunie à la diligence des fondateurs verbalement e...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 10·fr
    ...- Khodhor de Djerba de l'année 1962. Les rôles de ces impôts ont ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 37·fr
    ...tout détaillé dans le procès-verbal annexe au cahier des charges e...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 42·fr
    ...voire Tunis Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...lics irrigués; Vu le procès-verbal de la réunion du 2 février 198...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 21·fr
    ...Maître Ghorbali Hassen, sis à avenue Salloum Sbeïtla. Désignation...