Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 48·fr
    ...au conseil d'administration à titre de tantième et 90% aux actionn...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 41·fr
    ...ances Gremda Sfax contre la débitrice Semia Hentati et les autres ...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 5·fr
    ....R.T à l'adresse de l'Avocat Maitre Bouaziz Mahmoud sis à numéro 0...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 13·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 2·fr
    ...oopératives, et notamment son titre IV; Vu le décret du 9 janvier...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 4·fr
    ...73 Ariana, en sa qualité de débitrice principale. 2/ M. Belgacem ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 14·fr
    ...es modalités d'application au titre de l'année 1967 de l'accord pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 31·fr
    ...ar Kouri n°20, Tunis a cédé à titre de donation à sa fille Takwa B...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 33·fr
    ...acquisition des programmes au titre de l'achat ou de l'échange; — ...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 16·fr
    ...été et bénéficieront, au même titre que les anciennes actions, des...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 8·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 8·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 11·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°80018 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 4·fr
    ...Le titre exécutoire : En exécution du jugement commercial rendu pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 28·fr
    ...bligations rattachant auxdits titres avec un prix de 41 000 dinars...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 24·fr
    ...La propriété dénommée «DARWISH» objet du Titre Foncier n° 19991 Be...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 67·fr
    ...La totalité d'un terrain objet du titre foncier n° 38600 Sfax, nom...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 10·fr
    ...--- ## MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ### MAITRES DE CONFERE...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 54·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances avec Bordereaux I...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 39·fr
    ...du narcisse Moknine, Objet du titre foncier n° 16961 Monastir, d'u...