104 875 résultats pour ""RBA""
- Journal Officiel·1996 / N°027·page 41·fr...## VIII - Architecture, urbanisme et beaux-arts : - le directeur ...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 23·fr...Ses délibérations doivent être consignées dans un procès-verbal re...
- Journal Officiel·2006 / N°062·page 10·fr...s du conseil dans des procès-verbaux, - recevoir les dossiers des ...
- Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr...Un lot de terrain à usage urbain situé à la cité Ouled Chelbi rue ...
- Journal Officiel·1970 / N°048·page 29·fr...Rue des Djerbiens - Tunis A V I S Suivant procès-verbal de réunio...
- Annonces Légales·2024 / N°086·page 5·fr...LEURS (Agence de Tunis Centre Urbain Nord, Agence de Tunis Belvédè...
- Annonces Légales·2005 / N°148·page 5·fr...ne construction dans une zone urbaine aménagée comme unité frigori...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 29·fr...— Suivant procès-verbal dressé par M. Driss Slaheddine, adjoint te...
- Annonces Légales·2007 / N°087·page 38·fr...n immeuble Etude Maître Bouguerba Rached Journal Officiel de la ...
- Journal Officiel·1982 / N°053·page 25·fr...Les Procès-Verbaux établis par les fonctionnaires et agents sus-no...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 28·fr...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
- Annonces Légales·2017 / N°056·page 40·fr...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
- Annonces Légales·2023 / N°057·page 14·fr...Immeuble Malek Centre bureau B 5-2 Centre Urbain Nord Tunis 1082. ...
- Journal Officiel·1962 / N°017·page 13·fr...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Makhlouf, adjoint te...
- Journal Officiel·1975 / N°021·page 14·fr...1er octobre 1971; les procès-verbaux des 21 novembre 1972, 29 janv...
- Journal Officiel·1981 / N°004·page 18·fr...III — Assemblée Générale Constitutive Unique Du procès verbal des...
- Journal Officiel·1983 / N°079·page 13·fr...vations écrites et le procès-verbal des observations orales présen...
- Annonces Légales·2017 / N°036·page 40·fr... la propriété de Mr Mabrouk Garbaa sis à la zone industrielle de ...
- Annonces Légales·2018 / N°073·page 62·fr...°198 avenue Habib Bourguiba, Korba 8070. Les immeubles saisis : ...
- Annonces Légales·2021 / N°043·page 9·fr...e à 24 rue Hédi Karray Centre Urbain Nord, domicile élu étude maît...