Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 40·fr
    ...n échangées correspondent les titres nouveaux suivants ambitifs av...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 17·fr
    ...de la matière en question ## TITRE II ## Du régime des examens ...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°63419 Sfax dénommé...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 11·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 2·fr
    ...1° à une indemnité fixée à dix dinars à titre de 1er mise et pour ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 6·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 31·fr
    ...Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créance ...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 64·fr
    ...l'immeuble saisi est objet du titre foncier n° 41130 Sfax dénommé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 23·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 63675 Sfax, dénommé « Rafik »...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 40·fr
    ... sont appelés à déposer leurs titres de créances auprès du Liquida...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 17·fr
    ...émar Distribution (I.S.D), au titre des années 2013, 2014 et 2015 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 3·fr
    ...t l'utilisation des sommes et titres qui y sont déposés sont fixée...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 8·fr
    ...mément aux dispositions du chapitre 33 du décret présidentiel n°15...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 23·fr
    ...le dénommé «salwa34» objet du titre foncier N°598982 Nabeul d'une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 11·fr
    ...ur les mines et notamment ses titres III et VII; Vu l'arrêté M. N...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 29·fr
    ...L'immeuble objet du titre n° 2946 Sfax S2, dénommé "Ezzahra 1703" ...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 58·fr
    ...Les fenêtres avec le bois et vitres, on ne trouve pas de portes in...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 39·fr
    ...erficie de 14775 m², objet du titre foncier n°2358. Jendouba dénom...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 10·fr
    ...Nul ne sera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa ...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 26·fr
    ...L'exploitant établira, à titre de guide à l'usage du personnel int...