Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 15·fr
    ...Un procès verbal sera rédigé pour chaque réunion. N° 86 Journal O...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 29·fr
    ...x et la rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 181·fr
    ...des métiers de l'éducation à Korba | 130 000 | 5 000 | 135 000 | 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 27·fr
    ... greffe, deux exemplaires du procès verbal de l'Assemblée Générale
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 50·fr
    ... sise à fatou Houmet Essouk Djerba Médenine la superficie totale d...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 20·fr
    ...ité et Assurances 90, Avenue Farbas Hached Gabès # SOCIETE D'ELEV...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 39·fr
    ...La Chebba En vertu du procès-verbal de la décision collective ext...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 20·fr
    ...t par les plans d'aménagement urbains, la Caisse précise qu'elle a...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 40·fr
    ...Elle est incluse dans le plan d'aménagement urbain selon le descri...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 23·fr
    ...Ali Ouechtati chez Maître Farhat Toumi Centre Urbain Nord Rue Taha...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 44·fr
    ... tous sis à la délégation de Korba, gouvernorat de Nabeul, tel qu'...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 34·fr
    ...enzel Kitam» qui est un hôtel urbain de catégorie de 2 étoiles com...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 4·fr
    ...mas - Bahreïn - Bangladesh - Barbade - Belgique - Brésil - Cambodg...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 4·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Eze-dine Bougriba, a...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 43·fr
    ... m² sis à Tozeur dans la zone urbaine au bord de la route principa...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 19·fr
    ...urant à Ben Arous, 6 rue de Djerba, la totalité de son fonds de co...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 48·fr
    ...à Sfax et ce selon le procès verbal N°49835 daté du 20/10/2009 réd...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 42·fr
    ...n de capital Suivant procès verbal des associés de la Société Tun...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 4·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 4·fr
    ...Il sera fait mention de cette proposition au procès-verbal des dél...