Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 16·fr
    ...i entre la route menant à Tebourba et une deuxième route menant à ...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 26·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine sont chargés, chacune en ce ...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 3·fr
    ...Latifa Brik, demeurant à l'avenue de Tunis Rbat Monastir. Les déf...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 24·fr
    ...nts de Bizerte, Béja, Souk-El-Arba et Gabès. Les opérations comme...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 40·fr
    Proces verbal de saisi exécutoire immobilière n° 1607-6 du 31 déce...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 62·fr
    ... En vertu d'une association verbal de l'assemblée du 1er juin 200...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 39·fr
    ...Deux exemplaires des procès verbaux sus-cités ont été déposés au g...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 45·fr
    ...l à l'Immeuble Orange, Centre Urbain Nord 1003 Tunis, Immatriculée...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 30·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 41·fr
    ...2 lots de terrain mitoyens sis dans la zone urbaine de Sahline, le...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 42·fr
    ...x et la rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...e leur fusion suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 34·fr
    ...E BACS ET DE BATELAGE ADJIM DJERBA Convocation à l'Assemblée Ext...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 28·fr
    ...S DE GABES** Suivant procès-verbal en date du 22 janvier 1972, en...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 36·fr
    ...Du procès verbal du Conseil d'Administration du 4 avril 1972 le Co...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 15·fr
    ...048116T/MA/000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assem...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 7·fr
    ...mains de Maître Molka Jamel Ghorbal Hachicha demeurant à l'Immeubl...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 21·fr
    ...La propriété se trouve dans un quartier urbain quo té près du cent...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 47·fr
    ...rant Aux termes d'un procès-verbal de la réunion des associés ten...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 79·fr
    ...compter du 14 mai 1973 Sadok Garbaa, à compter du 1er juin 1973 Mo...