Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 36·fr
    ... à l'Ouest par la cellule de Jerba, au Nord par la parcelle n° A16...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 36·fr
    ...ompter du 16 avril 1976 Ali Ghorbal, à compter du 1er mai 1976 Azo...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 22·fr
    ...TL - Ennour Building - Centre Urbain Nord - 1082 - Mahragène, de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 30·fr
    ...018425N/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'AGE des associés tenue...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 41·fr
    ...iares situé au Sud de la zone urbaine de la ville du Kef exactemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 3·fr
    ...isoire d'huissier-notaire à Djerba, circonscription du tribunal de...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 17·fr
    ...ectués via la compensation interbancaire de la STICODEVAM à une da...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 5·fr
    ...0000673N En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale de la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 33·fr
    ...ment, deux copies des procès-verbaux de la délibération des Assemb...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 22·fr
    ...iberté, Tunis Robbana Said, Djerba Sakka Mohamed, 15, Rue du Dr. B...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 34·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir adjoint...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 19·fr
    ...is, Sfax, Sousse, Nabeul et Djerba) et des autres intermédiaires e...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 30·fr
    ...bilière en vertu d'un procès-verbal n° 121 renouvelé le 2 juillet ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ...stine dans le cadre du plan d'urbanisme de la commune de Ksour El ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 37·fr
    ...de Carthage en exécution du procès-verbal n° 59373 en date du 20/0...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 24·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 13·fr
    ...ve hors du plan d'aménagement urbain de la zone Aouled El Hanachi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 45·fr
    ...r saisi selon sa déclaration verbale devant l'expert désigné qui l...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 52·fr
    ...route de Mahdia Km 19, Zone Agerba Sfax. Il s'agit d'un terrain a...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ...ables et registres de procès-verbaux et les bordereaux bancaires. ...