Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 15·fr
    ...Attendu que son titre de propriété a été égaré, et qu'il désire ét...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 23·fr
    ...Il sera mis en paiement contre estampillage des titres nominatifs,...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 36·fr
    ...re Abdellah Ben Alya a cédé à titre de donation Mr Dargouth Manoub...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 23·fr
    ...L'ensemble du titre foncier numéro 30116 Sfax dénommé El hana sis ...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 31·fr
    ...ments de prix (ristournes) au titre des quantités de céréales et l...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 3·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II ; Vu l'arrêté en date du 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 47·fr
    ... mille dinars (50.000.000) au titre de quarante mille dinars (40.0...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 16·fr
    ...riétaires les frais engagés à titre d'immatriculation de terrains ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 8·fr
    ...talisés les crédits exigés au titre des unités de valeurs préparat...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 12·fr
    ...- Est suspendue, la taxe sur la valeur ajoutée due au titre des op...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 9·fr
    ...a société Poly métal objet du titre foncier n°123916 Sfax dont la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 9·fr
    ... de son représentant légal (débitrice principale), S.A.R.L, Immatr...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 28·fr
    ...- les dons et aliénations à titre gratuit, à l’exception des cadea...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ...Kinna Assistants également à titre d'observateurs : M.M. Ali Zoua...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 28·fr
    ...énommé «Salaheddine» objet du titre foncier n° 546854 Nabeul compo...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 32·fr
    ... la cessation de l'activité à titre définitif de la société Instit...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 37·fr
    ...La totalité de l'immeuble (El Fath 99) objet du Titre Foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 46·fr
    ... Hafouze Sidi Bouzid objet du titre foncier n° 13672 Sidi Bouzid d...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 7·fr
    ...Quitus aux administrateurs pour leurs gestions au titre de l'exerc...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...les conditions déterminées au titre des hypothèques. Article 1421...