...Bourguiba Houmet Essouk à Jerba - bureau de contrôle des impôts av...

...Madame Rkaya Derbali, ingénieur principal, est chargée des fonctio...

...ans des feuilles de papier absorbant. Art. 8. — Marquage — Tout l...

...re consignés dans des procès verbaux qui seront signés par son pré...

...019925JAM000 --- Messaadine Suivant procès-verbal de l'assemblé...

... postale de Mellita BP n°47 Djerba Midoun 4115 gouvernorat de Méde...

...F n°33013, à l'Est d'une zone urbaine à haute densité dénommé cité...

...3°) Les procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale ordina...

...un projet du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...

...Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux qui sont ...

...f de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l...

...Il est dressé pour chaque réunion de la commission un procès verba...

...illet 1981 suivant le procès-verbal n° 13517 dressé par maître Sad...

...Saleh dans le cadre du plan d'urbanisme d'une superficie de mille ...

... du 27 août 1970 dont procès-verbal a été enregistré à Tunis à la ...

...houn I et Bir Zihoun II à Tébourba. Le tracé de cette dérivation ...

...uée à Béni Khalled, route de Korba Gouvernorat de Nabeul dont l'im...

...Hadj Ali Ghorbal. A l'Ouest : Ahmed Smaoui et Abdellaziz Trabelsi...

...cile élu (désigné par procès verbal de signification sous le n°850...

...harairi-Sfax Suivant procès-verbal de la réunion des associés en ...