Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 35·fr
    ...## Première Parcelle : Au Nord : Passage privé et au-delà Belgace...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 6·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports, Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 25·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 8·fr
    - structurer et implanter la démarche de l'administration électron...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 64·fr
    ...**Première parcelle :** Au Sud-Est : Une rue projetée et au-delà ...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 27·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 34·fr
    ...Bleu | Plage de Chaffar | 15/09/2022 | Parc Alkalij Chaffar | 20...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 15·fr
    ...Ces limites Nord parcelle n° 222, EST parcelle n° 246, OUEST rue e...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 45·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sise à cité de Beni Mageul ...
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 16·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 34·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 1 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 19·fr
    ...1 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 9·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation des parcel...
  • Journal Officiel·1989 / N°003·page 9·fr
    ...— Ecole de la marine marchande de Sousse Commission n° 1 : Offici...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 44·fr
    ... au grade d'architecte général au corps commun des architectes de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 2·fr
    ...Se composant des parcelles 1, 2, 4 du plan. **Parcelle 1 :** clôt...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 4·fr
    ...lier le marché s'il a été établi que le titulaire du marché a fail...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 47·fr
    ...| M11 du plan du TPD n° 56575 conforme à la parcelle n° 121 du pla...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 25·fr
    ...La parcelle 69. A l'Est : La parcelle 65. Au Nord et à l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 16·fr
    ...la totalité de 15 jeunes pieds d'oliviers et un autre pied «carcho...