Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 17·fr
    ...Au cas où cette composition n'aurait pas départagé les candidats, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 19·fr
    ...**Art. 2.** — L'ouverture de l'examen professionnel visé à l'artic...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 24·fr
    ...- Le stage de recherche, visé à l'article 10 du présent arrêté, a ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 17·fr
    ...818 parts à Monsieur Chadli M'Hirsi, 232 parts à la dame Saida M'H...
  • Journal Officiel·2022 / N°094·page 7·fr
    ...Le prix national pour la promotion de l'artisanat à caractère trad...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 20·fr
    ...6 - Le concours interne visé à l'article 1er ci-dessus, est superv...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 17·fr
    ...- Approbation de la cession des parts et la nouvelle répartition d...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr
    ...Tout avantage, précisé à l'article 200 du présent code, procuré pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 32·fr
    ... divisé en 120 parts chacune de 50 dinars, réparties entre les ass...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 43·fr
    ...les 49 parts indivises appartenant aux parties saisies de l'ensemb...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 14·fr
    ...**Art. 2.** — La superficie totale des parcelles appartenant à un ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 34·fr
    ...Cette participation doit faire l'objet d'une autorisation préalabl...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 3·fr
    ...– Sont autorisées, les modifications apportées aux statuts du part...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 20·fr
    ...commerce et de l'artisanat du 21 avril 2009. Art. 2 - Est interdi...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 9·fr
    ...Rémunérations publiques | Deuxième partie: Moyens des services | T...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 5·fr
    ...- Il est interdit aux agents visés à l'article 11 de la présente l...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 24·fr
    ...En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 40·fr
    ...1.800 Dinars divisé en 180 parts de 10 Dinars chacune. Gérance : ...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 13·fr
    ...Article premier - Est approuvée la norme des comptes de l'Etat rel...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 8·fr
    ...BUDGET TITRE II SECTION I Répartition des crédits d'engagement et ...