Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 13·fr
    ...La prise de possession interviendra dès la publication du présent ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 33·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 427750D000. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2022 / N°123·page 9·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à la somme de 83 929 DT 000...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 16·fr
    ...des petites et moyennes entreprises du 17 mars 2005, portant autor...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 5·fr
    ...Je soussigné, exportateur des marchandises désignées ci-dessous, d...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 32·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 1/4 indivises du TF n°53187 Sfax co...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 40·fr
    ...Mise à prix : Deux cent soixante-cinq mille deux cent quatre-vingt...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 19·fr
    ...La Société Tuniso Qatari de Recouvrement S.A., sise au rez-de-chau...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 15·fr
    ...8 | | Marchandises | 3.626.791.719 | Marchandises | 6.005.004.82...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 3·fr
    et sur consignation du tiers du montant de la mise à prix et pour ...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 15·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée après remise de 40 % à 1231...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 3·fr
    ...r de marchandises pour le compte d'autrui est soumise à un cahier ...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 39·fr
    ...Reboisement Oued El Kebir – Dj El Hammamet – Nouveaux reboisements...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 3·fr
    ...Mise à prix : Vingt deux mille sept cent quarante neuf dinars et 4...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 9·fr
    ...2) Les parties indivises 103/2241 de l'immeuble objet du titre fon...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 8·fr
    ...Les décisions du comité sont prises à la majorité des voix des mem...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 13·fr
    ...Le nombre de kilomètres parcourus par le véhicule depuis sa mise e...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 11·fr
    ... Tunisien d'une part, l'entreprise tunisienne d'activités pétroliè...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 40·fr
    ...Les Parts indivises revenants au débiteur saisi soient 7192/87360,...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 19·fr
    *) Selon le rapport d'expertise en date du 25/03/2019 établi par M...