... n° 38 - Tunis dans le délai maximum de 20 jours à partir de la da...

...en grade et ce dans un délai maximum d'un an à compter de la date ...

...s un délai de vingt jours au maximum à partir de la parution du pr...

...rée de ces services de l'âge maximum légal de l'intéressé. Tout c...

...Les candidats doivent obtenir, au moins, la moitié du maximum des ...

...taux annuel variant entre 0 et 250 maximum. --- ## AVIS ET COMMU...

...1 % maximum. ## 2°) Réfactions ### a. Pour impuretés diverses : ...

... capital social à un montant maximum de 960.000 dinars en une ou p...

...s de commerce, dans un délai maximum de 20 jours à compter de la p...

...— 10% au maximum, au Conseil d'Administration ; — 90% aux actionn...

...sée n° 30 Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...

...| Type de travaux | Montant maximum des dépenses prises en consid...

...d'O.R.L.), pour une durée maximum de cinq (5) ans. Par décret n° ...

...ge commissaire dans un délai maximum de trois mois. 2) Le demande...

...ou oppositions dans un délai maximum d'un 1 mois à dater du présen...

...rée de ces services de l'âge maximum légal. B/ Après la réussite ...

...'observation de neuf mois au maximum. Mme la juge Sana Rabii est d...

...les souscriptions s'effectueront dans un délai de 15 jours maximum...

...Toutes oppositions doivent être adressées dans un délai maximum de...

...Composé de 3 membres au moins et de 12 au maximum choisis parmi le...