Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 5·fr
    ...1er avril 1973 Ahmed Mohamed Derbal, à compter du 1er avril 1973 H...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 25·fr
    ...nsistant en un lot de terrain urbain ayant une façade sud ouvrant ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 34·fr
    ...eville TUNIS Suivant procès-verbal du 6 décembre 1980, enregistré...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 12·fr
    ...Les jurys des concours régionaux doivent souscrire au procès-verba...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 8·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 6·fr
    ... ben Hassine ben Hadj Ali Bouderbala. A la date du 16 janvier 195...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 16·fr
    ...Le Président de la Commune de Djerba Houmt-Souk a l'honneur de por...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 31·fr
    ...23, Rue Lénine - Tunis Suivant procès-verbal de la réunion du Con...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 21·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 32·fr
    ...Il est crée une association d'intérêt collectif à Errbayia, de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve au milieu d'une cité urbaine d'habitation com...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 8 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ...d'une clôture de figuiers de barbarie. La superficie du bien saisi...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 18·fr
    ...le public que la maison sise à Rbat Zouagha du quartier El Jeblia ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 6·fr
    ...ur de cassation Houmt Souk, Djerba Tél. (05)651.051 2006M0004VEPA1...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 5·fr
    ...le 1er janvier 1930 à Souk El Arba. son épouse Helyette Messaouda...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 24·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Thabet, Adjoint Tech...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 32·fr
    ...ieur Béchir Ben Rehouma Ben Ghorbal en qualité de propriétaire, se...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 40·fr
    ... La Victoire sise a Route de Korba Beni Khaled et ce dans 20 jours...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 25·fr
    ...n 1998 à 102 dinars en milieu urbain et à 197 dinars en milieu rur...