Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 7·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 28772, dénommé "Touila" se co...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 29·fr
    ...financières et la gestion des titres de participation, au capital ...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble appelé «Essàada» objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 33·fr
    ...les 158/386 è du titre foncier n° 8376 l'Ariana dénommé Dar Fatma ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 19·fr
    ... sur la dématérialisation des titres La société s'engage à se con...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 55·fr
    ...Les oppositions seront présentées par le vendeur au titre du fonds...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 24·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier - L...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 24·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre numéro 98022/33273 dénommé «H...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...nant à Monsef Khmiri Objet de titre foncier : N° 161231 n°36 Kef n...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 42·fr
    ... de réquisition cadastrale du titre n°80861 Sfax contenant 7 olivi...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 22·fr
    ...# Titre I # De la consistance de la tenue Article premier. - Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 15·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II, Vu la demande, enregistré...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 19·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 12·fr
    ...Les susdites parts représentent 2 appartements limitrophes avec 2 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°135732 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 10·fr
    ...pport souscriptions, achat de titre et de droits sociaux et consti...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 5·fr
    ...n), se propose de recruter, à titre précaire et révocable, trois a...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr
    ...ié indivise de la totalité du titre foncier n° 5445 Ben Arous déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 39·fr
    ...Objet du titre foncier n° 8297 Sfax : c'est un magasin qui se trou...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 22·fr
    ...Les créanciers de la société, doivent produire leurs titres de cré...