Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 23·fr
    ...Suivant procès-verbal en date du 1er mars 1980, enregistré à Tunis...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 41·fr
    ...is Rue Mohamed Badra Midoun Djerba ayant pour activité principale ...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 22·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 15·fr
    ...Khélifa | Eletaïf | Bir Ali | 1000 dinars | | Lotfi Ghorbal | Ch...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 4·fr
    ...vée formulée dans son procès-verbal en date du 19 juin 1996, Arrê...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 14·fr
    ...és Nord et Ouest de figue de barbarie ayant pour limites du Sud Ma...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 82·fr
    ...oire 7 novembre 1987 à Hammam Erba | 15000 | 45000 | 60000 | 60000...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 7·fr
    ...le transfert à la Société « L'URBAINE ET LA SEINE » dont le siège ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 21·fr
    ...Les statuts, le procès-verbal de l'assemblée générale constitutive...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 48·fr
    ...ividuel et donc d'une densité urbaine. La saisie porte sur la tot...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 46·fr
    ..., délégation d'Houmt Souk à Djerba gouvernorat de Médenine, objet ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 38·fr
    ...iet Sidi Youssef Houmt Souk Djerba 4180. Cette annonce a été publ...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 24·fr
    ...emais Ben Mohamed Salah Ben Ghorbal titulaire CIN n°00261812 demeu...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr
    ... au 12 rue Hédi Karray centre urbain nord 1080 Tunis en sa qualité...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 6·fr
    ...'enzel, bulletins des procès verbaux des commissions d'enzel et le...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 27·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 7·fr
    ...Il en est fait mention au préces-verbal. ART. 19. — Les certifica...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 23·fr
    ... El Khadra, le 2ème à Souk El Arba, son fonds de commerce de merce...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 29·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed El Hédi Ouadja, Adjo...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 30·fr
    ... ET BANLIEUE Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bachraoui ...