...akat ; 3°) aux exploitants titulaires de droits réel d'enzel ou d...

...nscrite sous le n° 123/09, stipulant l'ouverture de la procédure d...

...ons subordonnées ont des particularités qui peuvent impliquer cert...

...e de concours aux candidats titulaires du baccalauréat de l'enseig...

...résent article doivent être titulaires du diplôme national en phar...

... une cuisine, avec véranda circulaire, sur la façade où se trouve ...

...0, gérant Mr Silini yassine titulaire du carte d'identité national...

...ut particulier du personnel titulaire du Service des Statistiques;...

...L'immeuble à vendre est une parcelle de terre rectengulaire sis à ...

...ns d'emplois des personnels titulaires, ci-après désignés : **Emp...

...lières devient notamment co-litulaire à 50 % du permis marin du Go...

...— Les exploitants titulaires de droits réels portant sur les terre...

...h de nationalité tunisienne titulaire de la CIN n° 05108099 délivr...

...-2/-Amed Ben Mohamed Sghaier Titulaire de la CIN N° 00174219 Adres...

... Naser Karim a vendu à Mme Daloula Bt Amara Chaabani la totalité d...

...- En cas de décès de la victime suite à un accident de la circulat...

...Denden Gouvernorat Manouba, titulaire de la CIN : 00731329. Désig...

...OURI ABDELKADER | BACCOURI KHAOULA | BACCOURI LATIFA | | BACCOUR...

...é sur un lot du terrain rectangulaire et constitué d'un rez de cha...

...cin exerçant sous le nom du titulaire du poste. Art. 91. — Dans t...