Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 8·fr
    ...e de Pologne, Tunis, objet du titre foncier 51975 « Rosette Consta...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 9·fr
    ...isme se propose de recruter à titre précaire et révocable un agent...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 11·fr
    ...icie de 14.446 m² et objet du Titre Foncier « Victoire Française »...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 41·fr
    ...« Essaâda » (à incorporer au Titre Foncier issu de la réquisition ...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 44·fr
    ...4100 kg de laine colorée (titrage 2.300 P). 750 kg de laine blanch...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 15·fr
    ...ctérisé en ce que l'on met, à titre de principe actif, l'un au moi...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 25·fr
    ...orts, souscriptions, achat de titre et droits sociaux, constitutio...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 49·fr
    ...ya, ayant élue domicile chez Maitre Assil Boumiza Rue 22 Janvier 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 21·fr
    ...iversitaires et notamment son titre premier. Vu l'arrêté du minis...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 11·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 6·fr
    ...**Moulicues et Monitrices** Pour le 5e échelon : Mae Aboujdhi Ca...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 4·fr
    ...euble | SITUATION | NATURE du titre | SUPERFICIE | NOMS DES PROPRI...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 21·fr
    ...u conseil d'administration au titre de l'exercice 2006 et 2007. 3...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 53·fr
    ...a, réservé à l'exploitation à titre de « Fast Food » pour une duré...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 8·fr
    ...A — Intersection de la GP I avec la rue qui sépare les titres fonc...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 10·fr
    ...t exigibles sur la Société au titre du compte courant actionnaires...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 45·fr
    ...s le bien immobilier objet du titre foncier n°561674 Nabeul (ex 12...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 38·fr
    ...– Le titre du décret n° 73-126 du 17 mars 1973, relatif à la fixat...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 9·fr
    ...mise à prix de 40 % CABINET MAITRE BACEM KETATA Avocat à la Cour...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 11·fr
    ...les se propose de recruter, à titre précaire et révocable : 1° 5 ...