106 827 résultats pour ""ITR""
- Annonces Légales·2009 / N°076·page 49·fr...L'immeuble objet du titre foncier n° 44360 Sfax dénommé « Villa He...
- Annonces Légales·2012 / N°070·page 48·fr...emière instance de Tunis, les titres de créance dans un délai de 3...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 35·fr...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr...Chapitre IV De quelques moyens d'assurer l'exécution des obligati...
- Journal Officiel·2006 / N°075·page 31·fr...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 23·fr...L'ensemble de l'immeuble lui appartenant objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2024 / N°084·page 7·fr...tion est 09289376, tous leurs titres du fonds de commerce représen...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 11·fr...— Un concours sur titres, parmi les diplômés de l'Ecole Supérieure...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr... 14, rue du Merquez, objet du titre foncier « Sadok 5 » N° 44.578,...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 23·fr...Agrumes (oranges, mandarines, citrons, pamplemousses etc...). Hui...
- Annonces Légales·2006 / N°077·page 13·fr...r bureau de Tunis et déposé à titre provisoire au greffe du tribun...
- Annonces Légales·2011 / N°019·page 43·fr...La totalité de la propriété dite «Latifa 812» objet du titre fonci...
- Journal Officiel·1984 / N°051·page 15·fr...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 9·fr...t les tâches d'enseignement à titre exceptionnel tel qu'il a été m...
- Journal Officiel·2000 / N°040·page 42·fr...r 1995 relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
- Journal Officiel·2001 / N°072·page 45·fr... propriétaires des terrains limitrophes, ainsi qu'au domaine publi...
- Annonces Légales·2022 / N°043·page 10·fr... de forclusion ; produire ses titres de créance au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2024 / N°151·page 11·fr...07329, Mme Wafa Ayari donne à titre de vente le fonds de commerce ...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 120·fr... 000 | 18 930 000 | | | CHAPITRE 22: MINISTERE DESAFFAIRES DE L...
- Annonces Légales·2005 / N°135·page 3·fr...L'immeuble à adjuger est dénommé « Dhawia » objet du titre foncier...