Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 12·fr
    ...n'est autorisée qu'entre le 28 octobre 1990 et le 27 février 1991 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 6·fr
    ...| Journal Officiel de la République Tunisienne - 1er Octobre 1993
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 3·fr
    ... instituée par le décret du 22 octobre 1953 (13 safar 1373), modif...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 6·fr
    ...La durée du congé de maladie ordinaire, les conditions d'octroi ai...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 Octobre 1994
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 6-9 Octobre 1959 T...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 14·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 21 octobre 1963. L...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 22·fr
    ... (Loï modifiée N° 59-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) #...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 9 octobre 1975. La...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 36·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 3 octobre 1975. La...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...## CHAPITRE III — DISPOSITIONS DIVERSES ### Octroi de la garantie...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 5·fr
    ...re et après huit heures du 1er octobre au 31 mars (article 1er du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 16·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 octobre 1998 N° ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 7·fr
    ...au 1er échelon du grade le 1er octobre qui suit la date d'admissio...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 5·fr
    ...rtie contractante avant le 1er Octobre, c'est-à-dire trois mois av...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 5·fr
    ... Vu le décret n° 85-1215 du 5 Octobre 1985, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 29·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 7 octobre 1958. La...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr
    ...abia ettani et le vingt-quatre octobre 1378-1958. N° 1.150. # DE...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 45·fr
    ...ition N° 27.075, déposée le 25 octobre 1960 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 36·fr
    ...Instance du Kef, en date du 23 octobre 1965 par le nommé Messaoud ...