Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 29·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est de 8...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 10·fr
    ...'article 22 (2e alinéa, 2e chapitre) du décret N° 62-170 du 9 mai ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 58·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Ibtissem » objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 39·fr
    ...Abderrahman Fitrich. A l'Ouest : Mohamed Salah En-Nasfi. ## REQU...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 58·fr
    ...nelle et hypothécaire de la débitrice principale la société "SOTRA...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 35·fr
    ...un commissaire aux comptes au titre des exercices 2011, 2012 et 20...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 20·fr
    ...ertu d'un contrat rédigé par Maitre Nabil Farah Avocat au près de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 14·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 3·fr
    ...date du 21/9/2019, volume 02, titre n°04, Monsieur Kamel Ben Hasse...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 13·fr
    ...utorisé à se faire inscrire à titre individuel s'il répond à la co...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 3·fr
    ...au nom de Mohamed Kotti chez Maitre Walid Daoud Avocat 15 place Ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 5·fr
    ...Titre exécutoire : En vertu d'une grosse d'un jugement commercial ...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 19·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2011. 2) L'appro...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ### Organes du contrôle ## Article 35. 1°) — L'as...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 49·fr
    ... a lieu, se feront auprès de Maitre Samia Baccouche, Avocate auprè...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 41·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n°29414 Sfax dénommé « ERRIADH »...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ... gaz | 20.000 | | Mosaïques vitrées pour revêtements et par-cuct...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 43·fr
    ... totale est de 436m² objet du titre foncier n° 10215 Béja. Le rez...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 20·fr
    ... que la somme de dix dinars à titre d'honoraires d'avocat et 520 m...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 28·fr
    ..., la totalité d'un terrain de titre foncier (n°121084 Sfax) d'une ...