Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 4·fr
    ...au ministre de tutelle, qui arbitre en dernier ressort. Ses délib...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 21·fr
    ...sis à Zarrouk Gafsa, objet du titre foncier n° 3946 Gafsa, d'une s...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...Toutefois, les cahiers des charges peuvent à titre exceptionnel pr...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 15·fr
    ...Les membres du comité siègent à titre personnel et sont des person...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 2·fr
    ...La propriété dénommée "Nissal" objet du titre foncier n° 1823 Jend...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 2·fr
    ...Titre I de l'Institut Pasteur de Tunis, Etablissement Public ratta...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ... des actions non souscrites à titre réductible ou irréductible par...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 10·fr
    ...sera poursuivie à titre met en nece, non habous, au profit ... (le...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 42·fr
    ...10% au Conseil d'Administration 90% aux actionnaires au titre de s...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 27·fr
    ...é des débiteurs poursuivis au titre foncier n° 6486 Sfax dénommé «...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 5·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 24·fr
    ...## Chapitre premier ## Dispositions générales Article premier - ...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 86·fr
    ...le de terre faisant partie du titre foncier n° 133405, d'une super...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 18·fr
    ...XIEME AVIS La copie bleue du titre foncier « MAURICE LECLERCO » N...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 29·fr
    ...La totalité de la propriété dite "Ghars Mhachma" objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 33·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble, objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 20·fr
    ...à tous les administrateurs au titre de leur gestion pour l'exercic...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 18·fr
    ...axes directs | | Revenus des titres de participations | 107.000 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°018·page 7·fr
    ...Dimethyl 2,6 nitro 3 phényl) 4 dihydro 1,4 pyridinedicarboxylate 3...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 25·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...