Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 23·fr
    ... siège de la Banque - Service Titres - durant le délai légal. le ...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 12·fr
    ...## CHAPITRE II ## SANCTIONS FISCALES PENALES ### Section I ## S...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 16·fr
    ...# CHAPITRE V ## Les services spécifiques Art. 34. - Les services...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 11·fr
    ...## CHAPITRE CINQUIÈME ## Dispositions finales et dispositions tra...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 14·fr
    ...Mme Chahira Bent Abdessalem Ben Ghalba Epouse Imed Chaker (débitri...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 14·fr
    ...t à la partie saisie objet du titre foncier n°51232 Bizerte dénomm...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 4·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier n° 53192 Tunis, dénomm...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 4·fr
    ...« 1° L’énonciation du jugement ou du titre inscrit sur lequel se f...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 16·fr
    ...D'après le titre de partage : Sud : Hadj Slim Kamoun et Ali Sfar....
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 37·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 103308 Tunis d...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 29·fr
    ...Le titre exécutoire : jugement du tribunal de première instance de...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 26·fr
    ...Que désirant obtenir un titre de propriété Monsieur Mohamed Salah ...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 47·fr
    ...tout l'immeuble objet du titre foncier n°6989 El Mahdia dénommé «E...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ...Toute cession d'actions à titre gratuit ou inéxacte de quelque man...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 20·fr
    ...014 - Conventions conclues au titre de l'exercice 2014 - Quitus au...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 19·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au titre des exercices ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 17·fr
    ...Les administrateurs ont nommé à titre provisoire la société Sanluc...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 4·fr
    ...scrite au registre foncier du titre n° 14859 Kairouan dénommé "HAN...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 10·fr
    ...## TITRE PREMIER ### Définition des produits pétroliers et contrô...