Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...e Amor Bon Abdallah avocat à Jerba. Immeuble à vendre : immeuble ...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 13·fr
    ...el Bourguiba Suivant procès-verbal en date du 6 mars 1970, enregi...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 5·fr
    ...aire - rédaction d'un procès verbal. Arrêté du ministre des finan...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 23·fr
    ...Sidi Bou Ali Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 19·fr
    ...Deux originaux des Statuts du procès-verbail de la fière et 2° ass...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 21·fr
    ...001514/C/M/P/000 En vertu du procès verbal de l'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 15·fr
    ...abib Bourguiba à Houmet Souk Jerba au centre régional de contrôle ...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ...el anarchique et non conforme urbanistiquement, la propriété appar...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 11·fr
    ...Nouzha - Tunis Par procès-verbal de la réunion du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès verbal d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 58·fr
    ...Rachid Derbal et son fils Mohamed à titre de locataires. # MISE A...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 9·fr
    ...du 17 septembre 1970 Halima Ghorbal, à compter du 17 septembre 197...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 3·fr
    ...Malek Center, B 1-9, Centre Urbain Nord, 1082 Tunis. Capital soci...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 30·fr
    ...Menzel Bourguiba Il appert du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 41·fr
    ... au 12 Rue Hédi Karray Centre Urbain Nord 1080 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 8·fr
    ...tes par le plan d'aménagement urbain actuellement en vigueur de la...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 6·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 15·fr
    ...B156211997 Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 19·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 49·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de cette délibération ont été dé...