Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 16·fr
    ... et au DG, 3) Approbation d'un accord avec un ancien actionnaire, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 24·fr
    ...Elle a par ailleurs, accepté la démission de Mr Mohamed Mokadem d...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 12·fr
    ...té auprès du gérant révoqué et accomplir toutes les opérations de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 5·fr
    ...L'acceptation des oppositions se fait dans le local du fonds de co...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 6·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de vingt jours 20 j...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 9·fr
    ...ans un procès-verbal coté, les accords auxquels les parties sont p...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 4·fr
    ... partie d'un boij d'où on peut accéder par une construction appart...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 14·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Madame Bchira Triki Bouazizi de...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 21·fr
    ...ine Ben Hédi Ben Slimane qui a accepté, la totalité des parts soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 25·fr
    ... à la rue Ettine n° 2 Borj El Baccouche Ariana. Le rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 33·fr
    ... à Ouled Chemekh - Mahdia, qui accepte la totalité d'un fonds de c...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 31·fr
    ... qu'il désignerait à l'effet d'accomplir toutes les formalités pré...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 25·fr
    ...acquisition de terrain et pour accomplir ses formalités nécessaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 36·fr
    ...ers et un puits sans moteur ni accessoires. Les deux parcelles so...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 25·fr
    ...05 en date du 01/12/2008, on a accepté la démission de Mr Mohamed ...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 39·fr
    ...Les oppositions sont acceptées 20 jours au maximum à compter de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 25·fr
    ...5°) Vote sur toutes propositions accessoires. Le Fondateur Monsie...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 32·fr
    ...Toute opposition est acceptée dans un délai du 20 jours à compte d...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 76·fr
    ...ïem 10) Moncef Chammam qui ont accepté ces fonctions c) — de nomm...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 3·fr
    ...Mohamed Salah Ben Ahmed Baccari, à Mornag, circonscription du Trib...