Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 45·fr
    ...isie dans l'immeuble objet du titre foncier n° 510572 Tunis S 2 dé...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 14·fr
    ...des marchandises échangées au titre de cet Accord sera effectué co...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 34·fr
    ...hnique; il a été investi à ce titre des mêmes pouvoirs que ceux at...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ### Art. 17. — Servitudes e...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 17·fr
    ...injustifiée et, passible à ce titre des sanctions disciplinaires. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 24·fr
    ...té nommée "Ennakhil" objet du titre foncier n° 5440 Médenine situé...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 11·fr
    ...Les oppositions seront adressées au cabinet du Maitre Radhouane E...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 18·fr
    ...## CHAPITRE V ## HABILITATION DU PERSONNEL DE CONTROLE Art. 14. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 13·fr
    ...Tout l'immeuble à usage d'habitation objet du titre foncier n°9882...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 31·fr
    ...EMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « SIL via IV » N° 92.3...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 13·fr
    ... D'AVANCEMENT Moniteurs et Monitrices de 2ème Catégorie ANNEE 19...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ...Note de valeur professionnelle - coefficient 2 ## TITRE III ## D...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 3·fr
    ...## TITRE III ## EPREUVES DU CONCOURS Art. 4. — Les concours comp...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 2·fr
    ...L'acquisition, la souscription, la cession de titres de participat...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 21·fr
    ... Rue de Bizerte, ont confié à titre de location Gérance à Monsieur...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 55·fr
    ...iété dite El Fawar 1 objet du titre foncier n°1067 Béja sise Béja....
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Bouhjar objet du titre foncier 225...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 3·fr
    ...ports, souscription, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 12·fr
    ...n qualité d'administrateurs à titre provisoire pour la durée du ma...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 12·fr
    ...es fonds qui lui reviennent à titre de services rendus au profit d...