Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 14·fr
    ...parts terrain situé à la zone urbaine à Zaghouan nord au bord d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. May, Jacques, Technicien Géo...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 11·fr
    ...Il est dressé procès-verbal de chaque réunion. **ART. 6.** — Les ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr
    ...1969 constatée par un procès-verbal dont une copie a été déposée l...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations de l'Assemblée Générale Constit...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...04052252, domicile élu (désigné par procès verbal de signification...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 3·fr
    ...ortant approbation du procès-verbal de la commission régionale de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 15·fr
    ...(A) complexe centre Le Palace Urbain du Nord, Tunis. 2/-Les Hériti...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 8·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 38·fr
    ...738, Série Ter, Case 334; E) deux extraits du procès-verbal de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 40·fr
    ... 17 octobre 1972 dont procès-verbal a été enregistré à Tunis A.C.1...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 50·fr
    ...1083 Kanchourne Avenue Van Auverbak 140 Raz Belgique et actuelleme...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 42·fr
    ...Importance Urbaine : La région de Bordj Touil est considérée comme...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr
    ...nis 34 rue Hadi Karray centre Urbain Nord El Menzah IV. 2/ Débiteu...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ...PERATIVE DE CONSTRUCTION DE DJERBA « ETTAKADOUM » **Société Coopé...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 20·fr
    ...is, Sfax, Sousse, Nabeul et Djerba) et des autres intermédiaires e...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 49·fr
    ...use dans le pan d'aménagement urbain équipé de l'eau, de l'électri...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 11·fr
    ...al et notamment des raisons d'urbanisme. Les prévisions de dépens...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 30·fr
    ...ce Mirabella Suivant procès-verbal de la réunion du syndic de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 52·fr
    ...avenue Hédi Karray Immeuble Luxor, 2ème étage, Centre Urbain Nord ...